SCAF TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE
Présentation de la marque SCAF TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE
Déposée le 21 janvier 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCAF TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCAF TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAF TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE est expirée depuis le 21 janvier 2007.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE Coopérative Agricole à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 28 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°269474 - Publication au BOPI 1998-12-28
Inscription le 4 mars 1997 - Recours en restauration n°233719 - Publication au BOPI 1997-03-04
Demande de renouvellement le 18 février 1997 n°2085120 - Publication au BOPI 1997-02-18